Déposée le 19 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MARESAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARESAN domicilié(e) route du Pont Brocard, 50210 CERISY-LA-SALLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESHAYES - France.
La marque BIO-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARESAN (S.A.) - route du Pont Brocard, 50210 CERISY-LA-SALLE - France
DESHAYES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Produits detinés à l'agriculture, à l'horticulture, au jardinage, engrais et amendements, aliments pour les animaux, tous les produits ci-dessus désignés étant à base d'algues marines
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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